TARIFS 2020
Tarifs TTC non soumis à la TVA (article 293B du code général des impôts)
Tarifs horaire recherches en France :
- Heure : 40 €
- ½ journée : 150 €
- Journée : 290 €
Tarifs horaire recherches Allemagne/Pologne (à distance)* :
- Heure : 50 €
* L’obtention d’actes est payante dans ces deux pays et sera facturée en sus au réel.
(NB : ce tarif horaire n’inclut pas la traduction complète des actes trouvés)
Recherche d’acte sur Paris/RP :
sur devis
Généalogie familiale, ascendante ou descendante :
sur devis
Recherches complémentaires (actes notariés, dossier de naturalisation etc.) :
tarifs horaire/journée
Parcours d’un Poilu 14-18 :
à partir de 150 €
Recherches spécifiques Seconde guerre mondiale :
sur devis
Frais de déplacement hors Paris/IDF :
frais réels
Frais d’hébergement :
70 €
Chaque recherche généalogique est unique et spécifique. Il est donc difficile d’établir une grille de prix détaillée et « clef en main », tant la nature et l’ampleur de la tâche dépendent des informations que vous avez déjà en votre possession ainsi que de ce que vous en attendez.
Toute demande donnera donc lieu à l’établissement d’un devis personnalisé, gratuit et sans engagement. Après discussion et accord sur le devis un contrat de recherche sera rédigé, qui détaillera avec précision la prestation de recherche. Aucune recherche ne sera engagée sans la signature du devis et du contrat de recherche par le client. Le généalogiste familial professionnel est tenu à une obligation de moyens, et non de résultat : toute recherche prévue dans le contrat passé sera facturée.
Chaque prestation fera l’objet d’un journal de recherches détaillant et justifiant la démarche suivie : fonds d’archives interrogés pour la recherche, production/citation des sources, information sur des lacunes éventuelles dans les archives.
Je m’engage à respecter la confidentialité des informations que vous me transmettez, en disposition de l’article 9 du code civil concernant le droit au respect de la vie privée et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Etant tenue au secret professionnel, aucune information ne sera divulguée sans votre autorisation.
Outre le journal de recherches, le rendu exact souhaité pour la prestation sera défini au moment de l’établissement du contrat (arbres, cartographie des lieux, transcription d’actes etc..).
En termes de rendu, sachez que je ne propose pas de beaux arbres décoratifs. Les arbres que je vous remets sont au format standard gedcom (j’utilise le logiciel Heredis). Si vous souhaitez un arbre plus esthétique je peux vous orienter vers un prestataire spécialisé.
Être & Ancêtres - Mélisande Busuttil, généalogiste professionnelle - Siret 844 517 334 00018
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